Comptes-rendus du conseil
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Ordre du jour :• Vote des taxes directes locales
• Affectation de résultat 2021
• Vote du budget principal 2022
• Vote du budget annexe 2022 - multiple rural
• Demande d’adhésion au SMETAP- Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux pour l’aménagement de la protection de la Rivière Dordogne
Publié le 11/04/2022
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Ordre du jour :
• Vote du compte administratif 2021 - budget principal
• Vote du compte administratif 2021 - budget annexe : multiple rural
• Approbation des comptes de gestion : principal, multiple rural
• Ouverture de crédits sur le budget principal
• Convention SPA Bergerac pour 2022
• UDM Loi Climat Résilience
• Achat d’une parcelle appartenant à Madame VRIELYNCK Marie-Hélène à Lavalade
• Demande de classement d’une portion de chemin desservant l’habitation de Madame DUBOS Marie-Louise au lieu-dit « La Mouthe »
• Demande de subventions
• Composition du bureau de vote élections Présidentielles.
Publié le 23/03/2022
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• Modification de la délibération en date du 9/12/2021 concernant l’agent
recenseur
• Demande de subventions
Publié le 18/02/2022
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• Approbation de la séance précédente
• Décision modificative budget principal
• Décision modificative budget annexe
• Urbanisme : guichet de dépôt de demande de dématérialisée
• CDG 24 : convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
• CNP : contrats CNP 2022
• Participation de 50 % à la destruction des nids de frelons asiatiques
• Révision des loyers des logements sociaux et logement du gérant du multiple rural
• Recensement de la population – recrutement d’un agent recenseur.
• Renouvellement des 2 contrats PEC
• Achat d’un PC pour le 2ème poste du secrétariat de la mairie
• Demande de subventions.
Publié le 09/12/2021
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• Approbation de la séance précédente
• 2 décisions à approuver.
Délibérations :
o Présentation devis pour création de signature électroniques pour transmettre les actes – ATD.
o Présentation du RPQS 2020 du SIAEP des 2 rivières.
o Devis pour l’achat d’une débroussailleuse à dos.
• Questions diverses.
Publié le 03/08/2021
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ORDRE DU JOUR •Approbation de la séance précédente
•Délibérations :
o Décision modificative – virement de crédits – budget annexe multiple rural.
o devis pour la création de la terrasse couverte du multiple rural.
o devis voirie.
- Mise en place des bureaux de vote du 20/06/2021 pour Départementales et
Régionales.
• Questions diverses.
Publié le 11/06/2021
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Approbation de la séance précédente Délibérations o Vote des taxes directes locales o Affectation de résultat 2020 o Vote du budget primitif 2021 commune o Vote du budget primitif - budget annexe 2021 – multiple rural. o Subvention du budget principal au budget annexe, multiple rural. o Convention de partenariat CASSIOPEA téléassistance « point information » o Demande de subvention au Conseil Départemental pour la création de la terrasse couverte au multiple rural • Questions diverses.
Publié le 12/04/2021
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ORDRE DU JOUR• Approbation de la séance précédente Délibérations : • Approbation des comptes de gestion : principal, multiple rural • Vote du compte administratif 2020 - budget principal • Vote du compte administratif 2020 - budget annexe : multiple rural • Présentation devis achat tracteur • Demande de subventions : secours catholique, donneurs de sang région du Bugue. • Désignation de bénévoles référents pour la protection de la forêt contre les incendies. • Questions diverses.
Publié le 17/03/2021
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/01/2021.
Publié le 02/02/2021
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ORDRE DU JOUR
• Approbation de la séance précédente
Délibérations :
o Convention pour l’instruction des demandes d’autorisations relatives à la publicité extérieure - RLPI
o Recrutement d’un agent recenseur – recensement de la population en janvier/février 2021
o Travaux de voirie - devis
o Proposition d’achat : d’un broyeur et d’une remorque
o Construction d’une terrasse couverte au multiple rural.
Désignation d’un référent « action sociale »
Questions diverses.
Publié le 22/10/2020
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Approbation de la séance précédente
Délibérations
o Affectation de résultat 2019
o Vote du budget primitif 2020 commune
o Vote du budget primitif - budget annexe 2020 – multiple rural.
o Indemnité de la trésorière
o Demande de subventions 2020
o Sénatoriales : désignation des délégués : 1 titulaire et 3 suppléants
o Contrat à durée déterminée pour 3 semaines en vue du remplacement des congés annuels du secrétariat.
o Questions diverses.
Publié le 10/07/2020
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• Approbation de la séance précédente
Délibérations
o Fixation du niveau d’indemnités des élus
o Désignation des délégués au sein des syndicats
o Délégation d’attribution du conseil municipal au maire
o Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
o Vote des taxes directes locales
o Remboursement de l’achat de la clé de l’église
o Remboursement des loyers du multiple rural pendant les mois du confinement
o Questions diverses.
Publié le 08/06/2020
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Approbation de la séance précédente.
• Election du maire
• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
Questions diverses.
Publié le 27/05/2020
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SUITE AUX MESURES GOUVERNEMENTALES RELATIVES AU COVID19 LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA A HUIS CLOS A LA MAIRIE.
ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente.
Délibérations
• Election du maire
• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
• Questions diverses.
Publié le 20/03/2020
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ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente.
• Approbation des comptes de gestion : principal, multiple rural
• Vote du compte administratif 2019 - budget principal
• Vote du compte administratif 2019 - budget annexe : multiple rural
• Délibération autorisant la signature de la convention relative à la participation du SDIS aux contrôles périodiques des P.E.I
• Adressage : renommer l’impasse « haut Fongauffier » et la remplacer par « Fongauffier haut »
• Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) transfert des compétences : défense forestière contre les incendies et CIAS.
• Convention SMD3, CCVH et Commune – mise en place de matériel de collecte des déchets ménager.
• Questions diverses.
Publié le 19/02/2020
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ORDRE DU JOUR :
-Choix du nouvel agent en replacement de l'adjoint administratif de secretariat de mairie
-présentation du rapport annuel du SIAEP DES 2 RIVIERES
-Motion présentée par l'UDM
-Adressage dénomination des voies de la commune
Publié le 18/09/2019
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• Approbation de la séance précédente. Pour information : Deux décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Délibérations : CCVH : validation des statuts de la communauté de communes. CCVH : règlement local de publicité intercommunale RLPI. SDE : extension réseau éclairage public le Bourg. Devis Voirie.
Publié le 25/06/2019
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Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
Affectation des résultats 2018
Vote des taxes directes locales
Budget primitif principal 2019
Budget annexe multiple rural 2019
Restitution d’un mois de caution, logement C et E
Suppression et création d’emplois au tableau des effectifs
Cadence d’amortissement sur le budget principal
Communauté de communes : opposition au transfert automatique des compétences eau et assainissement collectif
Devis contrat d’entretien du chauffage des 5 logements sociaux ATSE SERVICE.
Publié le 15/04/2019
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Approbation séance précédente.Délibérations :
• Vote des comptes de gestion : principal, multiple rural
• Vote du compte administratif 2018 - budget principal
• Vote du compte administratif 2018 - budget annexe : multiple rural
• Mise en place du prélèvement automatique pour factures émises par la collectivité
• Révision des loyers multiple rural et logement gérant
• Révision des 5 loyers des logements sociaux et du logement situé face à la mairie
• Suppression et création d’emplois au tableau des effectifs
• Mise en place de l’adressage proposition de devis
• Numérisation cimetière proposition de devis
• Convention SPA
• Demandes de subvention 2019
Publié le 28/02/2019
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• Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
• Création d’emploi au 1er janvier 2019 - Tableaux des effectifs budgétaires – mise à jour.
• Encaissement du chèque du notaire Maître Max Gailhac pour le règlement du prix de vente Commune /Vignal du 12/11/2018.
• Assurance statutaire du personnel -Année 2019.
• Remboursement frais d’augmentation ampérage électricité des 5 logements sociaux.
• Remboursement abonnement gaz de novembre 2018 jusqu’à enlèvement des citernes pour les locataires des 5 logements sociaux.
Questions diverses.
Publié le 04/12/2018
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ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente.
Rajout à l’ordre du jour :
- Choix du locataire du logement B
- Choix du locataire du logement du Bourg en face de la Mairie
- Choix de l’entreprise : remplacement production de chauffage des 5 logements sociaux
- Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture et la pose de plaques de rue et de
numéros des immeubles.
Pour information :
Deux décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Délibérations :
• Décision modificative : budget multiple rural. Régularisation de la TVA du loyer.
• CCVH : nomination d’un délégué mutualisé à la protection des données -RGPD- rajout d’un élément manquant dans la délibération N°03D02/2018
• CCVH : présentation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées 2018. CLECT 2018
• CCVH : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC 2017 et rapport d’activités de la CCVH 2016/2017
• Présentation du rapport annuel du SIAEP des 2 rivières sur le prix et la qualité du service public -RPQS- d’alimentation en eau potable établi pour l’exercice 2017.
• Indemnité de conseil et de budget du nouveau trésorier.
• Questions diverses.
Publié le 27/09/2018
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ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Approbation de la séance précédente.
• Choix du candidat logement A
• CCVH : nomination d’un délégué mutualisé à la protection des données
• CCVH : retrait de la délibération de la compétence GEMAPI
• Demande de subvention des donneurs de sang du Bugue
• Mise en place d’une démarche d’adressage
• Motion, renouvellement des concessions hydrauliques et mise en concurrence
Questions diverses.
Publié le 24/05/2018
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ORDRE DU JOUR :
• Approbation de la séance précédente.
• Affectation des résultats 2017
• Vote des taxes directes locales
• Budget primitif principal 2018
• Budget primitif multiple rural 2018
• Travaux de rénovation énergétique des 5 logements sociaux. Demande de subvention Réno’Aqt Région nouvelle Aquitaine
• Travaux voirie – proposition devis : - aménagement carrefour Vialard
- rectification Virage Vialard
• Motion relative au projet d’unité d’inertage de l’amiante à Bergerac
Questions diverses.
RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
• Modification de la délibération N01D05/2018 relative au loyer de mars du logement A le bourg – caution non restituée – Délibération N°01D05/2018 à modifier.
• Cadence d’amortissement sur le budget principal.
• Logement Communal en face de la mairie – demande de procédure d’expulsion.
• Choix matériel tracteur tondeuse.
Publié le 12/04/2018
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ORDRE DU JOUR :
• Approbation de la séance précédente.
• Délibérations :
-Contrat CNP – assurance statutaire du personnel 2018
-Adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale
-Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Vallée de l’Homme.
-Clôture enquêtes publiques : carrefour « Vialard » et chemin rural de « Constant à Belpech »
-Projet de remplacement de production de chauffage sur les 5 logements sociaux – devis bureaux d’études techniques.
-Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre du PLUi
• Questions diverses.
RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
Soutien municipal à la motion de l’association des maires ruraux de France (l’AMRF) sur l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité en date du 1er octobre 2017.
Publié le 05/12/2017
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ORDRE DU JOUR :
• Approbation de la séance précédente.
Pour information :
• Décision prise par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibérations :
• DEVIS Voirie - Aménagement des abords du multiple rural
• DEVIS construction toilettes publiques
• Présentation du rapport annuel du SIAEP DES DEUX RIVIERES
• Modification statutaire de la CCVH - compétences nécessaires au développement du territoire au 1er janvier 2018
Affaires diverses :
• Organisation de l'inauguration du multiple rural et logement le 30 septembre 2017.
Questions diverses.
RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
Demande de Mr Thomas MAGNANOU pour délimiter le chemin rural devant sa propriété à la Lavalade.
Approbation du RIFSEEP après parution des décrets pour les agents techniques.
Publié le 06/09/2017
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ORDRE DU JOUR
Pour information :
3 Décisions prise par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibérations :
• Approbation de la séance précédente.
• Achat de photocopieur – présentation des devis.
• SDE 24 : travaux neuf d’éclairage public
• Transfert des ZAE de Rouffignac (les Farges) Montignac (Franqueville) à la CCVH
• Modification intervenue sur l’indice terminal de la fonction publique servant de calcul aux indemnités des élus
• Demande de subvention de l’association des donneurs de sang, le Bugue
• Carrefour formé par les voies communales N°204 et N°203 à Vialard, enquête publique.
Questions diverses.
Publié le 22/06/2017
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ORDRE DU JOUR :
• Approbation de la séance précédente.
• Pour information :
• Deux décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Affectation des résultats 2016
• Vote des taxes directes locales
• Budget primitif principal 2017
• Budget primitif multiple rural 2017
• Demandes de subventions 2017
• Carrefour voie communale N°204 Vialard, achat de terrain
• Création d’emploi, grade Adjoint Technique
• Questions diverses.
RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
• Aménagement des abords du logement et du multiple rural, choix des entreprises pour réaliser de l’enrobé à chaud.
Publié le 27/04/2017
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ORDRE DU JOUR
• Approbation de la séance précédente.
• Vote des comptes de gestion : commune, multiple rural
• Vote du compte administratif 2016 - budget commune
• Vote compte administratif 2016 - multiple rural ( budget annexe )
• Choix de entreprises pour aménagement des abords du logement et du multiple rural
• Convention pour passage sur chemin rural de « Constant » à « Vialard » - travaux enfouissement de la canalisation très haut débit
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Tableaux des effectifs budgétaires
• SDE - modification éclairage public de long de la voie communale N°204
Questions diverses.
Publié le 23/03/2017
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ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
Achat de licence IV
Enquête publique pour le chemin de Constant à Belpech.
Choix du gérant du multiple rural
Approbation du projet de la délibération RIFSEEP
Retard des travaux du logement locatif : exonération de pénalités
Questions diverses.
Publié le 16/02/2017
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ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
• Enquête publique pour le chemin de Constant à Belpech.
• Choix du gérant du multiple rural
Choix des locataires :
• Logement le Bourg, face à la mairie.
• Logement D, le bourg.
Questions diverses.
Publié le 26/01/2017
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ORDRE DU JOUR :
• Demande de subventions supplémentaires au Département sur le multiple rural et sur l’aménagement des abords du multiple rural et du logement locatif.
• Projet de délibération pour le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel. RIFSEEP.
• Assurance statutaire du personnel CNP, contrat 2017
Questions diverses.
Publié le 19/12/2016
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Approbation de la séance précédente
Pour information :
Décision prise par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibérations:
Décision modificative n° 1 : virement pour le budget principal
Décision modificative n° 2 : augmentation pour le budget annexe
Adhésion à la charte zéro pesticide
Devis de l’étude paysagère des abords du logement et du multiple
Devis élagage route de Belle Oreille
Dépenses imputables au compte 6232 (fêtes et cérémonies)
QUESTIONS DIVERSES.
Publié le 24/11/2016
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ORDRE DU JOUR :
Approbation de la séance précédente
Pour information :
2 décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibérations :
Choix des entreprises pour la création du Multiple Rural
Démarche de prévention sur le thème de l’évaluation des risques professionnels
Devis de voirie – travaux de point à temps
Devis rénovation de la salle de bain du logement ancien presbytère
Demande d’adhésion de la commune de Tursac au SIAS du Bugue
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en Eau Potable pour l’exercice 2015 du SIAEP de Ste Alvère – Lalinde Nord
QUESTIONS DIVERSES.
Publié le 06/10/2016
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Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
· Compteurs Linky
· PLU intercommunal – désignation des représentants aux groupes de travail.
· CCVH – projet de schéma de mutualisation.
· SDCI Proposition N°39 - Dissolution du SIAS du Bugue.
· SIAEP des 2 rivières - Adoption des nouveaux statuts.
· Choix des entreprises pour les travaux du logement du presbytère.
· QUESTIONS DIVERSES.
Publié le 25/07/2016
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Approbation de la séance précédente
Pour information :
Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibérations:
Choix du maître d’œuvre relatif au logement locatif
Choix du maître d’œuvre relatif au multiple rural
Choix des entreprises pour la création du logement locatif
Schéma Départemental de coopération Intercommunale proposition N°9 et N°27
Compteurs Linky
Etat en non valeurs pour dettes irrécouvrables
Rectification du virage de la voie communale N°204 au lieu-dit « Vialard ».
PLUi mise en place d’une gouvernance
Demande de subvention
QUESTIONS DIVERSES.
Publié le 09/06/2016
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· Approbation de la séance précédente.
· Affectation des résultats 2015
· Vote des taxes directes locales
· Budget primitif principal 2016
· Budget primitif multiple rural 2016
· Demandes de subventions 2016
Questions diverses
Publié le 14/04/2016
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· Approbation de la séance précédente.
· Vote du compte administratif 2015 - budget commune
· Vote compte administratif 2015 - budget multiple rural
· Vote compte administratif 2015 – budget logement social
· Vote des comptes de gestion : commune, multiple rural et logement social
· Annulation du budget logement social
· Choix du bureau d’étude géotechnique pour le multiple rural et le logement du gérant
· Devis électricité et menuiseries pour le logement du Presbytère
· Renouvellement CAE de l’agent communal
· Créances admises en non-valeur
· Encaissement du chèque SMABTP – travaux logement A et B.
· Compteurs « Linky »
· Adhésion à un groupement de commande pour la création de sites internet des communes de la communauté de communes « Vallée de l’homme ».
· Questions diverses.
RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
Remplacement d’un délégué titulaire au SIAS
Publié le 24/03/2016
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· Approbation de la séance précédente.
Multiple, délibérations :
· Dossier de demande de subvention 2016 logement multiple rural - DETR -
· Demande de subvention région multiple rural
Délibérations :
· Convention SPA
Affaires diverses.
Publié le 26/01/2016
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· Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
· présentation d’une 1er esquisse du projet du multiple rural au conseil municipal par le maître d’œuvre.
· Décisions modificatives – virements et augmentations de crédits.
· Vote du budget annexe création du multiple rural.
· Vote du budget annexe logement social.
· Délibération vote du budget annexe création du multiple rural.
· Délibération vote du budget annexe logement social.
· Choix des bureaux des contrôles SPS et contrôles techniques pour création multiple rural et logement social.
· Demande de subvention départementale pour construction multiple rural.
· Demande de « prêt plus » à la caisse des dépôts et consignation pour le logement social
· Assurance statutaire du personnel CNP – renouvellement 2016.
· Procédure de révision du schéma départemental de coopération intercommunale de la Dordogne( SDCI).
· Recensement de la population janvier/février 2016 : recrutement d’un agent recenseur.
Questions diverses.
Publié le 10/12/2015
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Approbation de la séance précédente.
Délibérations :
Renouvellement 2 postes informatique pour le secrétariat de la mairie.
Devis de voirie.
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de Dordogne.
Choix de l’entreprise pour la construction d’une réserve incendie au lieu-dit « lavalade » suite à la modification du cahier des charges.
CASAV demande de subvention pour arbre de Noël.
Demande du retrait du SICTOM Périgord Noir de la commune de Plazac pour adhésion au SYGED Bastide Forêt Bessède.
Remplacement du panneau lieu-dit « Bournical » suite à son vol.
Subvention pour le logement social dans le cadre du contrat d’objectif.
Achat d’un réfrigérateur
Affaires diverses :
Devis ABC feu pour extincteurs.
Demande de travaux des locataires pour logement de l’ancien presbytère.
Lecture du mail Mr Darnet du 2 octobre 2015.
Publié le 09/11/2015
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· Approbation de la séance précédente.
· Multiple, délibérations :
· Création budget annexe pour logement social.
Délibérations :
· Rapport de l’eau potable
· Devis pour réserve à eau à ré-alimentation à « Lavalade ».
· Fixation du prix d’achat ou de vente de terrain au m² par la commune
· Devis pour chaudière « forfait désembouage complet installation chauffage –log communaux
· SDE nouvelle compétence optionnelle portant sur les infrastructures de charge pour véhicules électriques.
· Agenda d’accessibilité programmé.
Affaires diverses :
- CASAV : demande d’aménagement d’une partie restante du sous sol salle des fêtes pour stockage matériel.
- projet WC public sur le parking salle des fêtes.
Publié le 21/09/2015
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· Approbation de la séance précédente.
Multiple, délibérations :
· demande subvention sur réserve parlementaire
· montant des travaux et plan de financement prévisionnels
· devis CCI, PMS implantation en rural
Délibérations :
· SDE ; implantation d’une borne de charge pour les véhicules électriques
· Renouvellement adhésion SDE rectification du montant
· Demande de subvention
· Choix du locataire logement communal situé au Bourg
· Salle des fêtes, proposition d’augmentation de la caution.
v Affaires diverses.
Publié le 19/06/2015
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Approbation de la séance précédente.
Budget primitif 2015
Vote des taxes directes locales
Affectation du résultat de la section de fonctionnement – année 2014
demande de subventions 2015
Devis salle des fêtes (estrade – escalier)
Renouvellement d’adhésion de la commune au SDE24 et signature de la convention,
Choix du locataire du logement face à la mairie au Bourg
Renouvellement du contrat CAE
Affaires diverses.
Publié le 22/04/2015
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Approbation de la séance précédente.
Approbation du compte de gestion 2014Vote du compte administratif 2014
Délibérations pour redevance occupation du domaine public.
Délibération autorisant signature de la convention de mise à disposition des services de la commune de Saint Avit au profit de la CCVH, travaux de voirie.
Délibération : non augmentation des 6 loyers des logements situés au bourg.
Délibération remboursement de la taxe foncière 2014 au prorata des jours restants suite à l’achat du presbytère à Mesdames LEBRUN Lucile et Séverine.
Affaires diverses :
prise de compétence délivrance des autorisations d’urbanisme par la CCVH
Publié le 19/03/2015
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· Approbation de la séance précédente.
· Demande des associations CASAV et MYDRIASE pour faire une salle culturelle adossée au multiple rural
· Multiple rural, présentation de l’étude ATD-délibération.
· Rapport de l’étude thermique de l’entreprise CESTI pour le logement D délibération pour saisir assurance dommage ouvrage
· Remplacement de l’adjoint administratif principal de 2eme classe, congé maladie à partir du 28/01/2015.- délibération
· Devis pour mise aux normes des installations électriques de la salle des fêtes, choix de l’entreprise.- délibération
· Lettre de Monsieur Daniel DARNET du 19 novembre 2014
· Bail emphytéotique entre la commune et Mr et Mme DEN BREEMS Arie Hendrik et Kathy-délibération.
· Convention d’adhésion au pôle sante et sécurité au travail du CDG 24 à signer- délibération.
· Délibération assurance du personnel CNP 2015.
· Affaires diverses.
Publié le 02/02/2015
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Approbation de la séance précédente.
Demande de Monsieur Francis ROVIRA concernant réouverture chemin rural
Délibération rapport annuel de l’eau potable
Devis menuiserie logement communal - le Bourg – remplacement parquet
Devis géomètre chemin rural
Signature convention Association Zumba
Signature convention Association Chasse
Affaires diverses
Publié le 10/11/2014
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Approbation de la séance précédente
Délibérations :
- Chemin rural qui va de Constant à Belpech réponse des propriétaires
- Décisions modificatives
Multiple rural :
- Réponse des propriétaires à la proposition faite par le conseil municipal
- Achat de la propriété consorts Lebrun
- Proposition de mise en place d’un cahier des charges pour consulter des bureaux d’études concernant les aménagements du multiple
-Inscription au contrat d’objectif, demande de subvention pour achat de la propriété consorts Lebrun.
-Choix du locataire Logement D suite au départ du locataire actuel
-Départ de locataire Logement Le Bourg
-Demande de temps partiel, 80%, de l’adjoint administratif principal 2ème classe
Devis :
-Peinture logement communal B, C, D, entreprise Hervé Eric
-Etude thermique logements sociaux
-Porte d’entrée mairie, entreprise ASM
-Volets roulants logements sociaux
-Réserve incendie à Lavalade
-Avenant Bureau Veritas
-Modification des statuts du SIAEP Ste Alvère /Lalinde Nord
-Affaires diverses
Publié le 29/09/2014
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conseil municipal vendredi 28 mars 2014 à 19 heures à la mairie.
Publié le 28/03/2014
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• Election du maire
• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
Publié le 28/03/2014
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Approbation du procès verbal de la séance précédente.
• Approbation de la modification des statuts du Syndicat de transports scolaires
• Amicale Laïque : maquette de la plaque
• Chemin rural des Fieux : devis Héraut
• Réponse pour la demande de prêt de la salle à Brikabrak
• Convention pour le local des chasseurs
• SMABTP : somme allouée pour les travaux et travaux sur les volets non réalisés
• Location du logement communal de la place de l’église
Affaires diverses
Publié le 29/01/2014
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• Voirie : courrier indivision Darnet et demande achat du chemin rural
Ouverture de divers chemins ruraux.
• Rapport SMABTP (expertise des 5 logements communaux)
• Logement communal du bourg : devis peinture et devis remplacement insert
• Réserve incendie à Lavalade : bail emphytéotique
• Columbarium : fixation tarif
• Contrat CNP (assurance du personnel)
• Subventions pour achat du drapeau
• ABC Feu : remplacement extincteurs et proposition d’installation extincteur au local des poubelles
• Demande d’augmentation de 2 heures sur le poste d’adjoint administratif et réduction de 2 heures sur le poste d’adjoint technique
• Décision modificative du budget
• Divers
Publié le 04/12/2013
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• Travaux voirie. Compte rendu visite de la commission voirie sur divers chemins ruraux.
• Devis pour éclairage de la scène de la salle des fêtes.
• Inscription sur drapeau de la commune. Devis.
• Proposition par Maitre Gailhac d’un bail emphytéotique pour mise à disposition à la commune de terrain par Monsieur Holler et Den Brems à « Lavalade ».
• Suite à la dissolution de l’amicale Laïque de Saint Avit de Vialard, proposition par les membres d’apposer une plaque sur le bâtiment de l’ancienne école.
• Proposition d’adhésion à la SPA de Bergerac.
• Cloche de Saint-Avit de Vialard : la SARL BROUILLET présente un devis pour remplacer le tableau de commande défectueux.
• Règlement intérieur columbarium et jardin du souvenir.
• Divers.
Publié le 25/09/2013
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• Eclairage salle des fêtes (scène) présence envisagé du fournisseur pour présentation du matériel
• Travaux parking (devis)
• Aménagement carrefour route Lavalade Ste Alvère (vu avec Mr VAUCEL DDT)
• Empierrement CR le Lac Noir
• Multiple rural. Courrier sous-préfecture – Divers
• Délibérations communautés de Communes :
1. gouvernance pendant la période transitoire
2. composition du conseil communautaire issu de la fusion
• délibération rapport annuel 2012 SIAEP
• délibération rapport annuel 2012 SPANC
• Compte rendu visite Jean Rémy GUY pour les logements
• Bail Alexandre GRANVAUD Logement D
• Devis GOMEZ pour salle de bain logement C
• Transports scolaires Paunat (participation)
• Règlement intérieur Columbarium et fin des travaux
• Courrier DARNET Daniel et courrier POTIER Christian
• Motion pour papeterie Condat le Lardin
• Courrier Raoul SILVERT – demande de subvention + inscription drapeau
• Demande de subventions diverses
• Contrat d’objectifs
• Indemnité d’administration et de technicité pour les agents territoriaux
• Divers.
Publié le 24/07/2013
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• Multiple rural et logement social. Dossier DETR refusé pour l’année 2013.Décision à prendre.
• Demande d’indiquer les limites de 2 chemins ruraux afin de mettre en place une clôture chez Fabien LAFON à Lavalade.
• SIAS. Suite à l’adhésion de la commune des Eyzies au SIAS du Bugue, prendre délibération entérinant l’intégration de la Commune des Eyzies à compter du 1er mai 2013.
• Aménagement chemin rural « La Poujélie »
• Remplacement de l’Adjoint Technique pendant son arrêt de travail.
• Achat tondeuse tractée.
• Choix des locataires du logement D.
• Divers.
Publié le 13/05/2013
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• Vote des 4 taxes 2013
• Vote du CA 2012
• Approbation compte de gestion du percepteur 2012
• Affectation des résultats 2012
• Vote du budget primitif 2013
• Aménagement du chemin rural « La Poujélie »
• Renouvellement du CAE de Francis Barland
• Divers.
Publié le 10/04/2013
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• Réserve incendie Lavalade (délibération pour servitude)
• Accord du conseil pour le projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes
• Accord du conseil portant sur la fusion des syndicats de collecte des ordures ménagères : SMICTOM de Lalinde-Le Buisson, SMGD de Villefranche-Monpazier, SMIRTOM de Belvès.
• Demandes de subventions pour 2013
• Compte-rendu de la visite de la commission travaux aux logements sociaux
• Lettre du Maire de Cendrieux demandant s’il est possible de rendre le chemin rural situé entre la stèle de la résistance et la route goudronnée de Mme Laflaquière, praticable pour les voitures afin d’établir une liaison côté Est avec le site « mémoire de Durestal » dont l’inauguration est prévue le 15 juin 2013.
• Devis pour l’aménagement paysagé du columbarium
• Délibération pour accorder au Maire le droit de signer l’acte pour l’aliénation de la VC 209
• Multiple rural et logement social
• Divers.
Publié le 27/02/2013
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• Convention d’adhésion au Service Santé et Sécurité au travail du Centre de Gestion de la Dordogne
• Renouvellement contrat CNP (assurance du personnel)
• Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
• Tableau des effectifs budgétaires
• Multiple rural et logement social : coût réévalué par l’ATD – maîtrise d’œuvre – délibération approuvant les montants et le plan de financement
• Repas de fin d’année
• Divers.
Publié le 20/12/2012
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• Adhésion au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental par la Cté de Communes Terre de Cro Magnon
• Renouvellement contrat CAE Francis Barland
• Adhésion du SMICTOM à la Cté de Communes Terre de Cro Magnon
• Droit de préemption urbain
• Nouveaux statuts du SDE 24
• Participation au transport scolaire de Bergerac demandée par Paunat
• Local des chasseurs
• Décisions modificatives du budget
• Clôture de l’enquête publique de la VC 209 à Gabernat
• Divers.
Publié le 19/11/2012
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- Local sous-sol pour l’Amicale des chasseurs – Accord et aménagement
- Réserve incendie – Proposition de terrain
- Droit de préemption
- Impayés de loyers – Demande d’admission en non-valeur par la trésorerie
- Divers
Publié le 11/09/2012
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- Modification des statuts de la Communauté de Communes.
- Convention avec ERDF pour enfouissement de réseaux et mise en place transformateur à la salle des fêtes.
- Z.A.D le droit de préemption se termine le 04 septembre 2012 (prendre délibération).
- Travaux de Voirie.
- Jardin du souvenir et columbarium.
- Délibération : horaires nouvelle secrétaire 8 heures/semaine.
- Nouveaux horaires de la mairie.
- Questions diverses.
Publié le 27/06/2012
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- Délibérations à refaire : - vote des 3 taxes
- aliénation VC 209
- Demande de coupes, (une ou deux) par la section des jeunes sapeurs pompiers des 3 vallées (St Cyprien- Le Bugue- Belvès) pour le rassemblement annuel du 2 juin 2012.
- Impayés de Madame AVEZOU Lydie (logement communal)
- Demande de mutation par Madame Sylvie LABARRE pour un temps complet à la Mairie de TREMOLAT.
- Compte rendu de la réunion du 16 avril 2012 à la Sous Préfecture
- Prévision réunion de voirie
- Divers.
Publié le 14/05/2012
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- Vote des 3 taxes
- Vote du Compte Administratif
- Approbation du compte de gestion de Monsieur le Receveur
- Vote Budget Primitif 2012
- Chemin rural « les Fieux » à ouvrir (parcelles enclavées)
- Demande de subventions
- Possibilité embauche CAE
- Questions diverses.
Publié le 06/04/2012
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• Examen de la demande de changement d’assiette de la VC n° 209 Gavernat. Auparavant, visite sur le terrain en présence de Mme MOUNEYDIER et Gérant ST Avit Loisirs. (rendez vous 17 heures précises à la mairie).
• Compte rendu de la réunion qui a eu lieu le 18 janvier à 13h30 sur la révision de la carte intercommunale des coteaux organisée par la communauté de commune.
• Délibérations sollicitant une subvention exceptionnelle du Ministère de l’Intérieur (Réserve parlementaire, 1 pour le logement , 1 pour le multiple).
• Télétransmission des actes budgétaires. Convention transmise par la Préfecture.
• Choix auto-laveuse pour salle des fêtes
• Demande DETR pour espace cinéraire.
• Divers.
Publié le 23/02/2012
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• Rapport année 2010 SMICTOM
• Réactualisation contrat « Froid cuisine 24 »
• Création columbarium et jardin du souvenir (voir aide de l’Etat)
• Choix du menu pour le repas du 20 janvier 2012
• Divers
Publié le 09/01/2012
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• Multiple rural : nouvelle délibération pour accepter le plan de financement (1ère délibération erronée).
• Renouvellement contrat CNP
• Repas fin d’année
• Auto laveuse
• Saint Avit Loisirs – demande de déplacement de la voie communale
• Divers.
Publié le 07/12/2011
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• Délibérations à prendre pour :
Le multiple rural,
Le logement du gérant,
L’aménagement des abords
Approbation des dossiers et des financements – courrier à la DIRECTE pour le FISAC. Divers
• Décision modificative
• Admission en non valeur loyers impayés Mme AVEZOU Lydie (le bourg)
• Réforme de la fiscalité – possibilité instaurer la taxe d’aménagement
• Divers.
Publié le 07/11/2011
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Contrat de maintenance pour les 5 chaudières des logements avec « dépannage gaz ».
- Demande de délibérations plus précises par le Notaire pour le dossier Constant.
(Changement assiette de CR. Vente et achat).
- Rapport service de l’eau 2010.
- Rapport d’activité Communauté de Communes Terre de Cro-Magnon année 2010.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public Assainissement Non Collectif – SPANC année 2010.
- Dossier multiple rural remis par C.C.I.
- Arrêté Municipal sur le bruit.
- Dossier étude d’impact acoustique et réception travaux.
- Chemin rural limitrophe avec Cendrieux rendu impraticable par des débardages.
- SDE 24 - Etudes énergétiques payantes.
- Réforme de la fiscalité.
- CNFPT (Réduction des subventions de l’Etat d’une remise en cause des formations gratuites).
- Questions diverses.
Publié le 30/09/2011
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- Zonage modifié de la Carte Communale
- Fusion des Communautés de Communes
- Fusion des syndicats de l’eau
- Fusion des Syndicats de collecte des déchets
- Emploi d’une personne pendant la saison estivale et les congés pour les travaux d’entretien (tonte, arrosage…)
- Compte rendu de la commission voirie (ouverture Chemin rural, chemins ruraux mis hors d’usage par le débardage)
- Questions diverses
Publié le 08/07/2011
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- Devis de la Chambre de Commerce pour étude faisabilité du multiple rural.
- Problèmes a régler sur chaudières à gaz des 5 logements.
- Décision modificative (honoraires CCI).
- Columbarium et jardin du souvenir.
- Redevance payée par France Télécom sur réseau.
- Rapport accessibilité aux bâtiments – travaux à réaliser.
- Restauration fontaine et lavoir (étanchéité).
- Achat licence 4.
- Demandes de subventions
- Projet Grand Site Vallée Vézère (motion des jeunes agriculteurs.
- Projet de regroupement des communautés de communes
- Divers.
Publié le 14/06/2011
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- Vote des taux des 3 taxes directes locales 2011
- Vote du compte administratif 2010
- Approbation du compte de gestion 2010
- Vote du budget primitif 2011
- Vente terrain LALOT Roger situé dans la ZAD dans le bourg (parcelle n°368 – décision de préemption ou non
- Dossier multiple rural
- Travaux de voirie 2011
- Achat d’imprimante
- Demande d’adhésion à la fourrière de Bergerac
- Délimitation CR Gavernat
- Divers.
Publié le 09/04/2011
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- Dossiers multiple rural et jardin du souvenir avec columbarium
- Demande de subvention D.E.T.R. (dotation d’équipement territoires ruraux) si dossier remis par C.C.I. et A.T.D.
- Demandes de subventions par les Associations
- Demande de renouvellement contrat CUI Julien GATIE
- Délimitation par un géomètre du chemin rural à Gabernat (lettre Mme Chantal LEGER du 21 janvier 2011) – abandon du projet de changement d’assiette du chemin.
- Délibération pour le Notaire se rapportant à l’achat du terrain consorts LEBRUN (donner pouvoir au maire).
- Dématérialisation des actes transmis à la Sous préfecture – proposition SRCI-IXBUS.
- Divers.
Publié le 02/03/2011
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ORDRE DU JOUR
- Renouvellement contrat ODYSSE informatique (3 ans)
- Renouvellement contrat CNP (assurance du personnel)
- Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement rural de la moyenne vallée de la Vézère
- Achat destructeur de papier + disque dur externe pour la sauvegarde
- Projet multiple rural
- Délibération : pour valider la modification des statuts de la Communauté de Communes (article 9) pour intégration de la compétence commercialisation de produits touristiques
- Busage carrefour « les landettes » (chemin remis en service)
- Demande de subvention : sclérose en plaques
- Délibération pour entretien professionnel du fonctionnaire
- Décisions modificatives
- Contrat froid cuisine 24
- Divers
Publié le 15/12/2010
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ORDRE DU JOUR
- Clôture enquêtes publiques à « Constant »
- DM Virements de crédits
- Demande de changement d’assiette chemin rural par Mme Chantal LEGER
- Concession LAFON (demande d’achat)
- Présentation rapport annuel sur le prix et la qualité du service public SIAEP – année 2009
- ERDF demande de désignation d’un correspondant titulaire et suppléant
- Divers
Publié le 22/09/2010
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ORDRE DU JOUR
- Démission sans préavis d’un agent
- Divers
Publié le 30/06/2010
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ORDRE DU JOUR
- Devis travaux de voirie
- Devis travaux église
- Dossier assainissement logements sociaux
- Rapport SPANC année 2009
- Contrat CUI employé communal
- Achat terrain à Mlles Lebrun
- Remises médailles du 8 mai 2010
- Clôture enquête publique « Malefon »
- Demande de subventions
- Divers
Publié le 17/05/2010
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ORDRE DU JOUR
Vote des taxes (taxes directes locales).
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’année 2009.
Vote du budget primitif 2010.
Achat terrain.
Convention avec le SIAEP pour participation financière se rapportant à l’utilisation des locaux et du matériel de bureau de la mairie.
Cimetière (durée des concessions) et caveau communal (fixation tarif pour occupation).
Devis pour sonorisation.
Devis pour porte de l’Eglise et restauration du confessionnal.
Devis maçonnerie église.
S.D.E. 24 Délibération pour travaux et mise à disposition des installations d’éclairage public convention.
S.D.E. 24 Mutualisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
Divers.
Publié le 19/03/2010
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ORDRE DU JOUR
Projet de création d’un syndicat mixte Départemental des eaux (SMDE).
Demande de subventions.
Désignation d’une personne pour représenter la commune au groupe de travail avec le CAUE à la communauté de communes « Terre de Cro-Magnon ».
Demande de participation financière au SIAEP de Sainte Alvère-Lalinde Nord .
Projet de création d’un site Internet pour la commune.
ATESAT – renouvellement triennal.
SMICTOM rapport d’activité 2008.
SDE24 rapport d’activité 2008.
Projet de construction d’une remise pour abriter la charrette de Lavalade.
Formation du bureau pour les élections régionales (14 et 21 mars 2010).
Prévisions travaux de voirie et bâtiments pour contrat d’objectif.
Divers.
Publié le 24/02/2010
