Conseil municipal du 22 mars 2023

Conseil municipal du 22 mars 2023

Ordre du jour :
Approbation des comptes de gestion : principal, multiple rural

• Vote du compte administratif 2022 - budget principal
• Vote du compte administratif 2022 - budget annexe :  multiple rural 
• Retrait de la délibération N01D032023 : retrait commune de COLY au SMD3.
• Plan de mobilité simplifié de la CCVH  (AOM).
• ATD : approbation des nouveaux statuts.
• Convention d’organisation du dispositif dérogatoire en faveur des bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés pour l’accès par la voie du détachement a un cadre d’emplois supérieur par le CDG 24 de la fonction publique territoriale de la Dordogne et création d’emploi.
• ADIL 24 : abonnement 2023
• Demande de subventions des associations
  
  Questions diverses.